|
CONDITIONS
D'UTILISATION ET D'ACCES AU SERVICE "www.centralefrais.fr"
CENTRALE FRAIS a ouvert ce site pour l'information
personnelle de ses utilisateurs. Aucune exploitation commerciale même
partielle des données qui y sont présentées ne pourra être effectuée sans
l'accord préalable et écrit de CENTRALE FRAIS. CENTRALE FRAIS avise les
utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site :
• sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être
notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences
animées....
• sont protégés par la législation sur les marques. Les éléments ainsi
protégés sont la propriété de CENTRALE FRAIS ou de tiers ayant autorisé
CENTRALE FRAIS à les exploiter. A ce titre, toute reproduction,
représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation,
traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de ces éléments,
sans l'autorisation écrite préalable de CENTRALE FRAIS, est interdite, sous
peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de
dessins et modèles et/ou de marque.
INFORMATIONS RELATIVES AUX PRODUITS ET SERVICES
Les informations et illustrations figurant sur les pages de
ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours
au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du
site. En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont
des informations à caractère général et n’ont pas valeur contractuelle.
PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES
La consultation du site www.centralefrais.fr est possible
sans que vous ayez à révéler votre identité ou toute autre information à
caractère personnel.
LIENS HYPERTEXTES
La mise en place d’un lien hypertexte vers le site
www.centralefrais.fr nécessite une autorisation préalable et écrite de
CENTRALE FRAIS. En tout état de cause, CENTRALE FRAIS n’est en aucun cas
tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés
sur les sites auxquels le site www.centralefrais.fr se trouverait lié par
des liens hypertextes ou tout autre type de liens.
DROIT APPLICABLE
Le site Internet www.centralefrais.fr est soumis au droit
français et est rédigé en français.
LIMITATION DE RESPONSABILITE
Vous utilisez le site www.centralefrais.fr sous votre seule
et entière responsabilité. CENTRALE FRAIS ne pourra être tenu pour
responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment,
préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier,
résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
MISE A JOUR
CENTRALE FRAIS se réserve le droit de modifier et de mettre
à jour, sans préavis, tous les éléments, produits ou services présentés sur
le site. Hébergé par CPPR.
|
